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| Vincent Lacroix |
Au 27e jour de son procès pénal, Vincent Lacroix a tenté mercredi de démontrer qu'il y a eu méprise de la part de l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Là où l'organisme de surveillance a vu un détournement de fonds dans l'affaire Norbourg, il faudrait y voir la mise en place d'une façon de faire encore inconnue dans l'industrie canadienne des fonds communs de placement, selon M. Lacroix.
L'ex-pdg de Norbourg a demandé au témoin Jacques Doyon, analyste de l'AMF, si la "série F" était bien comprise par les gens de son équipe. M. Doyon a coupé court en répondant qu'il ne se souvenait pas de discussions à ce sujet.
En l'absence du témoin, à la demande du juge Claude Leblond de la Cour du Québec, Vincent Lacroix a dû expliquer qu'il y avait un lien entre la "série F" et les 27 premiers constats portant sur les retraits irréguliers qui lui sont reprochés par l'AMF.
"Nous sommes les premiers à avoir établi au Canada la série F qui permet au gérant des valeurs de verser un pourcentage (une commission) annuellement au représentant qui a vendu les fonds communs à un investisseur", a avancé M. Lacroix.
Celui-ci estime qu'il y a eu confusion sur la gestion des fonds et que des retraits considérés comme irréguliers par l'AMF ont servi "à rémunérer des représentants". Les fonds en question détenus chez le gardien des valeurs Northern Trust auraient ainsi été transférés dans un compte de Norbourg et auraient servi à payer des représentants.
M. Lacroix a fait valoir que le recours à la "série F" permettait à Norbourg de se distinguer. "Les gens se demandaient comment Norbourg pouvait subsister dans l'industrie des fonds avec des frais de gestion aussi peu élevés", a-t-il dit.
Comme le témoin Doyon n'avait aucun souvenir de cette "série F", cette série de questions est tombée à plat.
Par la suite, M. Lacroix s'est lancé dans une autre série de questions où il a cru à tort que certains constats d'infraction voulant qu'il ait fourni à l'AMF des informations fausses et trompeuses portaient sur le prospectus simplifié plutôt que sur les états financiers.
Le juge a constaté la confusion et l'a expliquée par "la complexité de la preuve".
L'AMF estime que Vincent Lacroix s'est approprié 130 millions $ des fonds des investisseurs au moyen de 137 retraits irréguliers. Le procès de Lacroix se poursuivra jeudi.
© La Presse Canadienne, 2008
